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Marques déposées par SOUFFLET AGRICULTURE
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OPTICUVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPTICUVE
SOUFFLET AGRICULTURE

Numéro de dépôt :
4579511
Date de dépôt :
06/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2029
OPTICUVE de SOUFFLET AGRICULTURE

Présentation de la marque OPTICUVE

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2019 par SOUFFLET AGRICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPTICUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est SOUFFLET AGRICULTURE domicilié(e) Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Madame Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque OPTICUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTICUVE arrivera à expiration en date du 6 septembre 2029.

SOUFFLET AGRICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : SYMPHONIE , LE S , FARMI , HUREL-ARC , LA BLANCHETTE , SATIS


SOUFFLET AGRICULTURE - Quai du Général Sarrail - 10400 - NOGENT SUR SEINE - France


NOVAGRAAF France, Madame Armelle DOUHAIRE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Appareils et instruments de mesure, à savoir détecteurs, jauges et indicateurs de niveaux de remplissage de cuve et de température de cuve; appareils et instruments de mesure ; appareils de transmission de niveau de remplissage de cuve et de mesure de température de cuve ; logiciels [programmes enregistrés] de suivi à distance du niveau de remplissage de cuve et de déclenchement de commande d’approvisionnement ainsi que de la mesure de température de cuve ; logiciels téléchargeables de suivi à distance du niveau de remplissage de cuve et de déclenchement de commande d’approvisionnement; applications logicielles informatiques téléchargeables pour dispositifs mobiles de communication permettant le suivi à distance du niveau de remplissage de cuve et de déclenchement de commande d’approvisionnement ainsi que la mesure de température de cuve ;

Service de location [d’abonnement] de dispositif de mesure du niveau de remplissage de cuve [à carburant, fioul, gaz, solution fertilisante], de dispositif signalant le niveau de remplissage de cuve et de dispositif mesurant la température de cuve ;

Service de transmission par télécommunication ; services d'affichage électronique [télécommunications] du niveau de remplissage de cuve et de déclenchement de commande d’approvisionnement ainsi que de mesure de la température de cuve ;

Conception et développement de logiciels et de plateformes informatiques de suivi à distance du niveau de remplissage de cuve et de déclenchement de commande d’approvisionnement ainsi que de mesure de la température de cuve ;

Location de matériel pour exploitation agricole, pour entreprise de travaux utilisant des engins motorisés, pour transporteurs, pour particulier ; service de suivi d’approvisionnement [en fioul/carburant/gaz /solution fertilisante] basé sur la communication [électronique ; à distance] du niveau de remplissage de cuve.